Rechercher un document :
Derniers documents :
Appel-a-projets-repeuplement-civelles-2018-2019
Ministère de l’agriculture et de l’alimentation (MAA) et Ministère de la transition écologique et solidaire (MTES)Un appel à projets est lancé du 01/06/2018 au 30/07/2018 afin de financer la réalisation d’un certain nombre de projets de repeuplement dans six unités de gestion de l’anguille pour la campagne de pêche 2018/2019.
Rapports d’études
Rapports d’activité
Guides techniques
Textes réglementaires
Arrêté d’approbation du PLAGEPOMI pour les espèces potamotoques
Arrêté d’approbation du Plan de Gestion des Poissons Migrateurs pour les espèces potamotoques (Aloses, Lamproies, Truite de mer, Saumon). 2009-2013
Annexes I, II et III de la CITES
Liste des espèces associées à la convention sur le commerce international de la faune et la flore sauvages menacées d’extinction (CITES), valable à compter du 13 septembre 2007.
RÈGLEMENT (CE) No 1100/2007 DU CONSEIL du 18 septembre 2007 instituant des mesures de reconstitution du stock d’anguilles européennes
Le règlement européen pour la reconstitution du stock d’anguilles européennes s’applique directement à la France qui doit le décliner à travers le Plan de Gestion Anguille français.